Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PETIT VINAGEOIS
SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA

Numéro de dépôt :
4151426
Date de dépôt :
26/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2025
LE PETIT VINAGEOIS de COUVREUR CAPELLE

Présentation de la marque LE PETIT VINAGEOIS

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2015 par COUVREUR CAPELLETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PETIT VINAGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est COUVREUR CAPELLETODO domicilié(e) 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 913 169 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. Géraldine Capelle domicilié(e) 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France.

La marque LE PETIT VINAGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4151426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VINAGEOIS arrivera à expiration en date du 26 janvier 2025.

COUVREUR CAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : ROUCQUOISE , LA FERME DU VINAGE AGRICULTURE FAMILIALE EN METROPOLE LILLOISE DEPUIS 9 GENERATIONS , LE CARRE DU VINAGE


SCEA COUVREUR CAPELLE, SCEA - 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France - SIREN 803913169


SCEA COUVREUR CAPELLE, Mme. Géraldine Capelle - 4 CARRIERE MADAME DEFLANDRE - 59223 - RONCQ - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Fromages.